La division de terrain est l’une des opérations immobilières les plus en vue. En effet, elle offre de nombreux avantages, notamment la lutte contre la rareté actuelle des logements surtout en milieu urbain. Vous vous demandez si un tel projet est possible ? Eh bien, obtenez des réponses dans cet article.
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Division de terrain : en quoi cela consiste-t-il ?
Encore appelée division parcellaire, la division de terrain consiste à découper ce dernier en de multiples parcelles. Ainsi, vous pouvez conserver l’une d’elles aussi bien pour votre propre usage que pour votre demeure. De plus, vous avez la possibilité de revendre les parcelles restantes. Cela représente un avantage non négligeable, car vous pouvez encaisser des gains découlant de cette transaction.
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Le terrain entier coûte généralement cher et n’attirait pas si tant d’acquéreurs potentiels, alors on peut le diviser. Il est donc tout à fait possible de découper votre terrain. Toutefois, il convient de noter que dans certains cas, la découpe n’est pas envisageable.
En effet, il existe plusieurs exceptions à la règle. Celles-ci concernent le plus souvent les zones instables (sujettes aux glissements de terrain). Par exemple, pour des parcelles destinées à accueillir des projets d’ordre public, l’autorité de la ville (maire) peut s’y opposer. L’environnement et la viabilisation du terrain sont autant de facteurs qui peuvent entraîner un refus de division.
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Quelques avantages de la division de terrain
Comme énoncé, cette procédure présente de nombreux avantages. De fait, vous pouvez bénéficier d’une somme plus ou moins conséquente lors de la vente des parcelles comparativement au terrain. En outre, puisqu’il s’agit d’une parcelle et donc d’une part, elle revient généralement à un prix peu élevé. Alors, la vente se fait assez rapidement.
De plus, la loi Arthur de 27/03/2014 fait la promotion de ce type de transaction immobilière. Cela permet de lutter efficacement contre le phénomène de l’étalement urbain. Par ailleurs, on note des rentrées fiscales (pour les communes) qui sont favorables à la division parcellaire.
Notez que la division de terrain permet de satisfaire à quelques besoins parfois urgents. Par exemple, on peut citer la non-disponibilité de moyens d’entretien du terrain et le financement d’un projet autre projet. En effet, la plus-value issue de la vente de la parcelle peut servir à cela.
Division de terrain : quel coût ?
La division de terrain peut engendrer certains frais. En premier, on dénombre ceux du bornage. Le montant peut varier selon le nombre de parcelles à obtenir et la superficie du terrain. En ce qui concerne les frais que le géomètre pourrait exiger, on peut dire qu’ils s’élèvent à un montant de 1000 à 2000 €. A ces frais peuvent s’ajouter des taxes liées à la fois à la vente de parcelles et à la division de terrain.
